Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERA FRANCE
/
CATHERINE MANET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CATHERINE MANET
ERA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1621390
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2030
CATHERINE MANET de ERA FRANCE

Présentation de la marque CATHERINE MANET

Déposée le 15 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATHERINE MANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERA FRANCE domicilié(e) 18 Rue Mansart - 78000 - Versailles - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 051 464 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTA ALATIS PATENT, SPEAS domicilié(e) 23 rue Lavoisier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CATHERINE MANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CATHERINE MANET arrivera à expiration en date du 15 octobre 2030.

ERA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Diagomandat , VIP Service Votre Intérêt Professionnel , TOUS PROPRIETAIRES , , ENSEMBLE RÉALISONS VOTRE AVENIR , ERA IMMOBILIER MAGAZINE , L'IMMOBILIER QUI BOUGE , STOP CARBONE , ACCELERATEUR DE VOS PROJETS , LE DEBUT D'UNE NOUVELLE HISTOIRE


ERA FRANCE, Société par actions simplifiée - 18 Rue Mansart - 78000 - Versailles - France - SIREN 390051464


ALTA ALATIS PATENT, SPEAS - 23 rue Lavoisier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 13 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57552 - Publication au BOPI 1991-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190103 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription le 6 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174430 - Publication au BOPI 1994-07-06

Inscription le 6 avril 1993 - RESILIATION DE LICENCE n°157169 - Publication au BOPI 1993-04-06

Inscription le 11 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163842 - Publication au BOPI 1993-10-11

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2000 n°2171468 - Publication au BOPI 2000-04-27

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2010 n°2442700 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 20 août 2013 - Changement d'adresse n°607292 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2020 n°2746993 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-04-30

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804269 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Agence immobilière (vente et location de fonds de commerce et immeubles), expertise immobilière; gérance d'immeubles