Déposée le 19 janvier 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EQUIPMEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « EQUIPMEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) EQUIPMEDICAL domicilié(e) 3 place du Commerce,14054 CAEN Cédex 4 - 14054 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAILLER Jacques Equipmedical domicilié(e) 3 place du Commerce,14054 CAEN Cédex 4 - 14054 - France.
La marque EQUIPMEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3335658.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPMEDICAL est expirée depuis le 19 janvier 2015.
EQUIPMEDICAL EURL - 3 place du Commerce,14054 CAEN Cédex 4 - 14054 - France
M. LAILLER Jacques Equipmedical - 3 place du Commerce,14054 CAEN Cédex 4 - 14054 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
– oxygène. – produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, produits de nutrition à usage médical, matériel pour pansements, bande, culottes, couches ou serviettes hygiéniques, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales. – mobilier et articles (appareils et instruments) spécialement à usage médical, articles orthopédiques, prothèses ; implants artificiels, vêtements spéciaux à usage médical, appareils de massage, matériel de collecte des déchets médicaux (récipients). – location de mobilier et articles (appareils et instruments) spécialement à usage médical.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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