L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt
Marque expirée - Marque en non vigueur
L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt
EQUALLIANCE Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3616181
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2018
Présentation de la marque L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt
Déposée le 8 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « L'ÉNERGIE MAÎTRISÉE AU SERVICE DE LA PLANÈTE owatt »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EQUALLIANCE domicilié(e) Le Séquana, 87-89 Quai Panhard et Levassor,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 925 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice CAVALIER Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président de la S.A. EQUALLIANCE domicilié(e) Le Séranne, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EQUALLIANCE Société Anonyme - Le Séquana, 87-89 Quai Panhard et Levassor,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 484925946
Monsieur Patrice CAVALIER Agissant au nom et pour le compte et en qualité de Président de la S.A. EQUALLIANCE - Le Séranne, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan,34070 MONTPELLIER - 34070 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques, appareils pour le diagnostic non à usage médical.
Capteurs solaires ; convertisseurs héliothermiques ; appareils de ventilation (également disponibles en modèle de table) ; appareils calorifiques et cryogènes ; appareils de climatisation, appareils destinés à créer un rideau d'air, bouches d'air ; grilles d'aération ; humidificateurs, hottes d'aspiration ; appareils de chauffage central ; régulateurs pour installations de traitement de l'air ; régulateurs pour appareils de ventilation ; capteurs d'énergie solaire [chauffage] ; pompes à chaleur ; chauffe-eau ; chauffe-eau avec pompe à chaleur. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes aspirantes, aussi celles destinées à être encastrées dans des meubles de cuisine ; bacs de douche, baignoires et installations hygiéniques, appareils de cuisson à gaz et électriques ; appareils frigorifiques et leurs filtres, chauffe-bain électriques, congélateurs, réfrigérateurs, fourneaux électriques ; installations de chauffage, ventilation, conditionnement, production d'eau chaude, tels que générateurs de vapeur traditionnels fonctionnant au moyen d'une pompe à chaleur, à énergie solaire, installations centralisées de chauffage, installations combinées de chauffage et de chauffage de l'eau et, en général, installations industrielles et domestiques à combustion de gaz ; ventilateurs, appareils pour désodoriser l'air, éléments préfabriqués pour salles de bain, armoires-séchoirs, collecteurs solaires.
Promotion pour le compte de tiers de produits électriques ; étude et recherche de marché, conseils et information sur les consommations en énergie électrique ou non notamment avec réalisation de simulation tarifaire et prévision de consommation ; analyse de prix de revient ; bureaux de placement, démonstrations de produits, diffusion d'annonces publicitaires, expertises en affaires, gestions de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ; prévisions économiques, relations publiques, locations d'espace publicitaires, recherche de partenariat dans le domaine des affaires, aide à la création d'entreprises ; conseils en organisation des affaires industrielles ; conception de méthodes, d'analyse, de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles du développement durable ; expertise en affaires dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, de la préservation des richesses naturelles, et du développement durable ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, les énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; études et recherches de marché dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles, la préservation des richesses naturelles et du développement durable ; promotion pour le compte de tiers de produits télécommunications et informatiques ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires notamment dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; expertise en affaires notamment dans les domaines de l'informatique et des télécommunications ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité concernant notamment les domaines de l'informatique et des télécommunications ; études et recherches de marché dans notamment dans les domaines de l'informatique et des télécommunications.
Affaires immobilières. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière, estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier.
Distribution d'énergie.
Production d'énergie.
Services de conseillers techniques pour le compte de tiers dans le domaine de la production, de la la conversion et de l'utilisation d'énergie, notamment concernant la gestion commerciale d'installations énergétiques, y compris installations de production, de distribution et d'utilisation d'énergie ; développement de concepts énergétiques ; gestion énergétique, notamment certification environnementale d'entreprises et gestion de la charge ; analyse, présentation, vérification et contrôle de la consommation individuelle d'énergie (audits énergétiques) ; calibration des compteurs, notamment compteurs énergétiques, en particulier les appareils mesurant la consommation d'énergie ; services de mesures énergétiques, notamment mesures de consommation énergétique ; location de compteurs, notamment pour la mesure de l'énergie ; présentation de mesures d'énergie, notamment mesures de consommation énergétique ; services de développement de bases de données.
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