PAPERCYL
Présentation de la marque PAPERCYL
Déposée le 7 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPERCYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAPERCYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPERCYL est expirée depuis le 7 septembre 2012.
EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08
Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226870 - Publication au BOPI 2002-08-30
Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26
Renouvellement sans limitation n°2008804 - Publication au BOPI 1992-37
Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28
Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28