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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EPARCYL
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FOSSEPTYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOSSEPTYL
EPARCYL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1349800
Date de dépôt :
08/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/04/2016

Présentation de la marque FOSSEPTYL

Déposée le 8 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) EPARCYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOSSEPTYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EPARCYL domicilié(e) 18, rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2308245) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 195 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2308245) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOSSEPTYL est expirée depuis le 8 avril 2016.

EPARCYL a également déposé les autres marques suivantes : SANICYL , PUISCYL , CLARCYL , CHATIMINIE , BIOLABEL , HUMICYL , PAPERCYL , SANICYLO , DÉCRASS , HUM-ACTIF


EPARCYL Société anonyme - 18, rue de Tilsitt,75017 PARIS (dossier no 2308245) - 75017 - France - SIREN 385195714


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2308245) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155818 - Publication au BOPI 1993-03-08

Renouvellement sans limitation le 17 février 2006 n°2308245 - Publication au BOPI 2006-02-17

Inscription le 26 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°492120 - Publication au BOPI 2008-11-26

Renouvellement sans limitation n°2065854 - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584927 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Inscription le 28 août 2012 - Transmission totale de propriété n°584926 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-08-28

Désinfectants et notamment un antiseptique désodorisant et dissolvant pour W.C. et fosses d'aisances.