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Marques déposées par monsieur Epailly (Maurice
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Epailly (Maurice)

Numéro de dépôt :
959910
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 juin 1976 par monsieur Epailly (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Epailly (Maurice domicilié(e) 84, avenue de Saint-Mandé, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959910.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 1986.

Epailly (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : EUBIA


M. Epailly (Maurice) - 84, avenue de Saint-Mandé, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-520

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements, aliments diététiques et de régime.