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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE MICHEL MILLET
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TOURS FENETRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURS FENETRES
ENTREPRISE MICHEL MILLET SARL

Numéro de dépôt :
3481771
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
G.T.C. TOURS
Date d'expiration :
07/02/2017
TOURS FENETRES de ENTREPRISE MICHEL MILLET

Présentation de la marque TOURS FENETRES

Déposée le 7 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE MICHEL MILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. TOURS), la marque française « TOURS FENETRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE MICHEL MILLET domicilié(e) 309 Rue Giraudeau,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 695 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ABRS domicilié(e) 21 Rue Edouard Vaillant,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURS FENETRES est expirée depuis le 7 février 2017.

ENTREPRISE MICHEL MILLET a également déposé les autres marques suivantes : M MILLET , M MILLET – TOURS FENETRES , les solutions bâti-responsables Millet FENÊTRES ISOLATION DÉPANNAGE MÉTALLERIE


ENTREPRISE MICHEL MILLET SARL - 309 Rue Giraudeau,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 342695590


SELARL ABRS - 21 Rue Edouard Vaillant,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'extérieurs, stores d'intérieurs métalliques et leurs composants à savoir arrêts, cadres, châssis, galets, poignées, garnitures. ;

Portes, portes d'entrée, portes de garage métalliques et leurs composants à savoir ferrures, galets, marteaux, poignées, verrous, panneaux, garnitures, sonnettes, serrures. Portails et clôtures métalliques – fenêtres, volets, volets roulants, volets battants, stores d'intérieurs, stores d'extérieurs non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, poignées. ;

Portes, portes d'entrée, portes de garage non métalliques et leurs composants à savoir cadres, châssis, panneaux, poignées. Portails et clôtures non métalliques. Vitres, verre pour vitres, vitraux, verre isolant – garnitures pour fenêtres ou portes non métalliques, serrures non métalliques, non électriques.