Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.C. Eaux France Traitement des Effluents Viti-Vinicoles.
ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCE S.A.R.L. E.C. EAUX FRANCE

Numéro de dépôt :
3245098
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/09/2013
E.C. Eaux France Traitement des Effluents Viti-Vinicoles. de ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCEE.C. EAUX FRANCE

Présentation de la marque E.C. Eaux France Traitement des Effluents Viti-Vinicoles.

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCEE.C. EAUX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « E.C. Eaux France Traitement des Effluents Viti-Vinicoles. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCEE.C. EAUX FRANCE domicilié(e) SIEGE SOCIAL 1, AVENUE DE LA RESISTANCE,33310 LORMONT - 33310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 591 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES TANDONNET ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCE domicilié(e) 1 AVENUE DE LA RESISTANCE,33310 LORMONT - 33310 - France.

La marque E.C. Eaux France Traitement des Effluents Viti-Vinicoles. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245098.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.C. Eaux France Traitement des Effluents Viti-Vinicoles. est expirée depuis le 11 septembre 2013.


ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCE S.A.R.L. E.C. EAUX FRANCE - SIEGE SOCIAL 1, AVENUE DE LA RESISTANCE,33310 LORMONT - 33310 - France - SIREN 449591718


GEORGES TANDONNET ENTREPRISE DE CONSEIL EN EAU FRANCE - 1 AVENUE DE LA RESISTANCE,33310 LORMONT - 33310 - France


Inscription le 2 décembre 2003 - retrait partiel n°382655 - Publication au BOPI 2003-12-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Produits en matières plastiques mi-ouvrés – matières isolantes tuyaux flexibles non métalliques. Clapets en caoutchouc. Cuves non métalliques. Service de : forage de puits. Désinfection d'eau.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.