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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BESSENAY
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BESSENAY S.A.Constructeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESSENAY S.A.Constructeur
ENTREPRISE BESSENAY S.A.

Numéro de dépôt :
3240582
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2013
BESSENAY S.A.Constructeur de ENTREPRISE BESSENAY

Présentation de la marque BESSENAY S.A.Constructeur

Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BESSENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BESSENAY S.A.Constructeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENTREPRISE BESSENAY domicilié(e) R.N. 82, Lieu dit Les Quatre Routes,42340 VEAUCHE - 42340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 748 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERVE-viricel domicilié(e) 31 avenue Albert Raimond,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France.

La marque BESSENAY S.A.Constructeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSENAY S.A.Constructeur est expirée depuis le 1 août 2013.

ENTREPRISE BESSENAY a également déposé les autres marques suivantes : BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY MAISON et JARDIN , BESSENAY MAISON et JARDIN , BESSENAY S.A. MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY CONSTRUCTEUR , VOUS EN AVEZ REVE, NOUS L'AVONS CONÇU , BESSENAY CONSTRUCTEUR , BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES


ENTREPRISE BESSENAY S.A. - R.N. 82, Lieu dit Les Quatre Routes,42340 VEAUCHE - 42340 - France - SIREN 334748860


CABINET HERVE-viricel - 31 avenue Albert Raimond,42270 SAINT PRIEST EN JAREZ - 42270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.