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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE BESSENAY
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BESSENAY MAISON et JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BESSENAY MAISON et JARDIN
ENTREPRISE BESSENAY, SAS

Numéro de dépôt :
4033500
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/09/2023
BESSENAY MAISON et JARDIN de ENTREPRISE BESSENAY

Présentation de la marque BESSENAY MAISON et JARDIN

Déposée le 18 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE BESSENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BESSENAY MAISON et JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPRISE BESSENAY domicilié(e) 113 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 42340 - VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 748 860 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIRICEL & CONSEILS, Mme HERVE VIRICEL Mireille domicilié(e) 31 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.

La marque BESSENAY MAISON et JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BESSENAY MAISON et JARDIN est expirée depuis le 18 septembre 2023.

ENTREPRISE BESSENAY a également déposé les autres marques suivantes : BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY MAISON et JARDIN , BESSENAY S.A. MAISONS INDIVIDUELLES , BESSENAY S.A.Constructeur , BESSENAY CONSTRUCTEUR , VOUS EN AVEZ REVE, NOUS L'AVONS CONÇU , BESSENAY CONSTRUCTEUR , BESSENAY MAISONS INDIVIDUELLES


ENTREPRISE BESSENAY, SAS - 113 AVENUE DU 8 MAI 1945 - 42340 - VEAUCHE - France - SIREN 334748860


VIRICEL & CONSEILS, Mme HERVE VIRICEL Mireille - 31 avenue Albert Raimond - 42270 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.