Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C ma ville
Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais, Association

Numéro de dépôt :
3942592
Date de dépôt :
29/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2022
C ma ville de Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais

Présentation de la marque C ma ville

Déposée le 29 août 2012 par la société Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C ma ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est la société Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais domicilié(e) Entreprises et cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 843 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais domicilié(e) Entreprises et cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque C ma ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C ma ville est expirée depuis le 29 août 2022.

Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais a également déposé les autres marques suivantes : EPA NORD-PAS DE CALAIS , Génération ID , EPA


Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais, Association - Entreprises et cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 491843058


Entreprendre Pour Apprendre Nord-Pas-de-Calais - Entreprises et cités, 40 rue Eugène Jacquet - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602368 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.