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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE – ROBERT FRERES
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DUVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUVAL
ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE – ROBERT FRERES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1391338
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2017

Présentation de la marque DUVAL

Déposée le 27 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE – ROBERT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE – ROBERT FRERES domicilié(e) Rue Jean Monnet, ZAC Albert 1er,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2332235) - 94130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 025 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2332235) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUVAL est expirée depuis le 27 janvier 2017.


ENTREPOTS REUNIS DU VAL DE MARNE – ROBERT FRERES Société par actions simplifiée - Rue Jean Monnet, ZAC Albert 1er,94130 NOGENT SUR MARNE (dossier no 2332235) - 94130 - France - SIREN 582025722


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2332235) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332235 - Publication au BOPI 2007-01-22

Renouvellement sans limitation n°2082990 - Publication au BOPI 1997-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 5 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246838 - Publication au BOPI 1997-12-05

Inscription le 5 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246838 - Publication au BOPI 1997-12-05

Café brut ou torréfié, succédanés du café, préparations de café, extraits de café sous forme solide ou liquide.