Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE LA BROCHE
Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils

Numéro de dépôt :
923894
Date de dépôt :
24/04/1975
Lieu de dépôt :
Havre

Présentation de la marque VIN DE LA BROCHE

Déposée le 24 avril 1975 par Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Havre), la marque française « VIN DE LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils domicilié(e) (soc. à r. l.), 4, rue Edith-Cavelle, Le Havre (Seine-Maritime). - France.

La marque VIN DE LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN DE LA BROCHE est expirée depuis le 24 avril 1985.

Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES .TOURELLES , VIN DE LA BROCHE , VINALOR , LES TOURELLES , MAISONROUGE , CHAIS ST DENIS , MEDAILLON


Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils - (soc. à r. l.), 4, rue Edith-Cavelle, Le Havre (Seine-Maritime). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Vins.