VIN DE LA BROCHE
Présentation de la marque VIN DE LA BROCHE
Déposée le 24 avril 1975 par Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Havre), la marque française « VIN DE LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque VIN DE LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque VIN DE LA BROCHE est expirée depuis le 24 avril 1985.
Entrepôts de Sainte-Adresse R. Morisse & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460