Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DE LA BROCHE
ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1361078
Date de dépôt :
04/06/1985
Lieu de dépôt :
LE HAVRE
Date d'expiration :
04/06/1995
VIN DE LA BROCHE de ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils

Présentation de la marque VIN DE LA BROCHE

Déposée le 4 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « VIN DE LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils domicilié(e) 4, rue Edith Cavell, 76310 SAINTE ADRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORISSE Michel (Gérant) - France.

La marque VIN DE LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE LA BROCHE est expirée depuis le 4 juin 1995.

ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES .TOURELLES , VIN DE LA BROCHE , VINALOR , LES TOURELLES , MAISONROUGE , CHAIS ST DENIS , MEDAILLON


ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils (S.A.R.L.) - 4, rue Edith Cavell, 76310 SAINTE ADRESSE. - France


MORISSE Michel (Gérant) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50

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