VIN DE LA BROCHE
Présentation de la marque VIN DE LA BROCHE
Déposée le 4 juin 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE HAVRE), la marque française « VIN DE LA BROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIN DE LA BROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE LA BROCHE est expirée depuis le 4 juin 1995.
ENTREPOTS de SAINTE ADRESSE R MORISSE & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-50