Marque expirée - Marque en non vigueur

JACQUES VERITIER
ENOTRIA WINES LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni

Numéro de dépôt :
1417521
Date de dépôt :
09/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
JACQUES VERITIER de ENOTRIA WINES LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni

Présentation de la marque JACQUES VERITIER

Déposée le 9 juillet 1987 par la société ENOTRIA WINES LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES VERITIER »

Le déposant est la société ENOTRIA WINES LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni domicilié(e) Chandos Park Estate, Chandos Road LONDRES NW10 6NF,ROYAUME UNI (dossier no 2344966) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2344966) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES VERITIER est expirée depuis le 9 juillet 2017.


ENOTRIA WINES LIMITED Société régie selon les lois du Royaume Uni - Chandos Park Estate, Chandos Road LONDRES NW10 6NF,ROYAUME UNI (dossier no 2344966) - Royaume-Uni


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2344966) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344966 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement sans limitation n°2092333 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription - Transmission de propriété n°43929 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).