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Marques déposées par l'association loi 1901 ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH
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ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH
ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4048249
Date de dépôt :
15/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/11/2023
ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH de ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH

Présentation de la marque ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH

Déposée le 15 novembre 2013 par l'association loi 1901 ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH domicilié(e) 21 Parc de Folleville - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 955 889 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH, Mme NOAH Nathalie domicilié(e) 21 Parc de Folleville - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France.

La marque ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANTS de la TERRE MARIE-CLAIRE NOAH est expirée depuis le 15 novembre 2023.


ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH, Association loi 1901 - 21 Parc de Folleville - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France - SIREN 381955889


ENFANTS DE LA TERRE – MARIE-CLAIRE NOAH, Mme NOAH Nathalie - 21 Parc de Folleville - 78850 - THIVERVAL GRIGNON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Publicité ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ;

Hébergement temporaire.