Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISE
SARL ENDIVES DU BOSQUET

Numéro de dépôt :
96638617
Date de dépôt :
12/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2006

Présentation de la marque MARQUISE

Déposée le 12 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENDIVES DU BOSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENDIVES DU BOSQUET domicilié(e) 5, rue de la Ferme du Sac, 02590 DOUCHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 334 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LEFEVRE François - France.

La marque MARQUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE est expirée depuis le 12 août 2006.


SARL ENDIVES DU BOSQUET - 5, rue de la Ferme du Sac, 02590 DOUCHY - France - SIREN 383334885


Mr LEFEVRE François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Endives. Fruits et légumes frais (à l'exception des tomates, des fraises et des betteraves)