Marque renouvelée - Marque en vigueur

BANCO SUR L'HERITAGE
ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS

Numéro de dépôt :
3366501
Date de dépôt :
22/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2025
BANCO SUR L\'HERITAGE de ENDEMOL PRODUCTIONS

Présentation de la marque BANCO SUR L'HERITAGE

Déposée le 22 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANCO SUR L'HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ENDEMOL PRODUCTIONS domicilié(e) Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 154 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats à la Cour domicilié(e) 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque BANCO SUR L'HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANCO SUR L'HERITAGE arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

ENDEMOL PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ON A ÉCHANGÉ NOS MAMANS , LES INDIFFUSABLES , Réconciliations extrêmes , CARRÉ ViiiP , CARRE VIIIP , Money Drop, Serez-vous plus fort que la trappe? , MONEY DROP , STAR ACADEMY 10 ANS D'EMOTIONS , AU PIED DU MUR , NE DITES RIEN A LA MARIEE


ENDEMOL PRODUCTIONS, SAS - Bâtiment 521, 10 Rue Waldeck Rochet - 93300 - AUBERVILLIERS - France - SIREN 414154237


Me Stéphane HASBANIAN, SCP BAYLE & HASBANIAN, Avocats à la Cour - 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 5 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°649858 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-05

Inscription le 3 septembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°653390 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-09-03

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591418 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Inscription le 18 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°721634 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Articles de papeterie ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; feuilles (papeterie) ; papiers ; cartons ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux intimes ; aquarelles ; autocollants (articles de papeterie) ; blocs (papeterie) ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; pinceaux ; buvards ; bâtons d'encre ; cahiers ; calendriers ; agendas ; calepins ; papier calque ; carnets ; cartes ; classeurs (articles de bureau) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; coupe papier (article de bureau) ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; fournitures pour le dessin ; instruments de dessin ; dessins ; chemises pour documents ; décalcomanies ; fournitures scolaires ; fusains ; gommes à effacer ; papier à lettres ; livres ; marques pour livres ; livret ; serre-livres ; manuels ; palettes pour peintres ; papier mâché ; pastels ; feutres ; pochoirs ; sacs (enveloppes pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie ; publications ; journaux ; périodiques ; revues ; photographies ; clichés ; supports pour photographies en papier ou en carton ; posters ; cartes ; prospectus brochures ; calendriers ; tapis de table en papier. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Jeux (notamment jeux télévisés et jeux de société), jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; balles ou ballons de jeu ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de noël en matière synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou de surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Télécommunications ; information en matière de télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibre optique ; communication radiophonique ou téléphonique ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de télévision par câble ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; émissions télévisées ou radiophoniques ; services de téléconférence ; diffusion de programmes de télévision, notamment par voie hertzienne, numérique, satellite et câble. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation de concours en matière de divertissement ou de d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production d'émissions télévisées ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; montage de bandes vidéo ; édition de cassettes vidéos ; édition de disques compacts, digital video disques, cederoms ; publications de livres, albums, revues, journaux et périodiques ; publication électronique de livres et de périodiques ; prêts de livres ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; dressage d'animaux ; location de films cinématographiques ; locations d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévision ; location de décors de spectacles ; réservations de places de spectacles ; services de jeux d'argent ; micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.