Déposée le 21 mars 2001 par ENCINAS Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KAT PAT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est ENCINAS Franck, domicilié(e) L'Oliveraie, Rte de Carcès, 83143 LE VAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck ENCINAS - France.
La marque KAT PAT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090405.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAT PAT CONCEPT est expirée depuis le 21 mars 2011.
ENCINAS Franck - L'Oliveraie, Rte de Carcès, 83143 LE VAL - France
Franck ENCINAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Produits d'hygiène pour animaux Huiles essentielles, lotions, cosmétiques pour animaux Animaux vivants, aliment pour animaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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