Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENCENS
ENCENS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99824311
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ENCENS

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENCENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ENCENS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ENCENS domicilié(e) 38 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRIDA Samuel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


ENCENS (S.A.R.L.) - 38 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris - France


DRIDA Samuel - France


Inscription le 18 avril 2001 - Rejet total n°321791 - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 2001-04-18

Produits de l'imprimerie. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.