Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Atelier du Sac
Mme. Emmanuelle Ducarouge
M. Yann Ducarouge

Numéro de dépôt :
4234806
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Atelier du Sac de Emmanuelle Ducarouge

Présentation de la marque Atelier du Sac

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par madame Emmanuelle Ducarouge et monsieur Yann Ducarouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atelier du Sac »

Les déposants sont madame Emmanuelle Ducarouge domicilié(e) 153 rue du Faubourg Saint Denis, Bat B - 75010 - Paris - France et monsieur Yann Ducarouge domicilié(e) 153 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Emmanuelle Ducarouge domicilié(e) 153 rue du Faubourg Saint Denis, Bat B - 75010 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Emmanuelle Ducarouge a également déposé les autres marques suivantes : AS ATELIER DU SAC PARIS


Mme. Emmanuelle Ducarouge - 153 rue du Faubourg Saint Denis, Bat B - 75010 - Paris - France

M. Yann Ducarouge - 153 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - Paris - France


Mme. Emmanuelle Ducarouge - 153 rue du Faubourg Saint Denis, Bat B - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 13 juillet 2017 - Rejet total n°703919 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.