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Marques déposées par monsieur Emmanuel VALAYE
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Bêle & Bio
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bêle & Bio
Monsieur Emmanuel VALAYE

Numéro de dépôt :
4440153
Date de dépôt :
25/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2028
Bêle & Bio de Emmanuel VALAYE

Présentation de la marque Bêle & Bio

Déposée par voie électronique le 25 mars 2018 par monsieur Emmanuel VALAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bêle & Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Emmanuel VALAYE domicilié(e) beauregard - 12120 - ARVIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALAYE Emmanuel, Monsieur Emmanuel VALAYE domicilié(e) Beauregard - 12120 - ARVIEU - France.

La marque Bêle & Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4440153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bêle & Bio arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

Emmanuel VALAYE a également déposé les autres marques suivantes : Bêle & Bio


Monsieur Emmanuel VALAYE - beauregard - 12120 - ARVIEU - France


VALAYE Emmanuel, Monsieur Emmanuel VALAYE - Beauregard - 12120 - ARVIEU - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806298 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine;Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.