Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNATURE DE FRANCE
Monsieur EMMANUEL HIRSCH. 112, rue de la Tombe-Issoire, 75114 Paris.

Numéro de dépôt :
17881
Date de dépôt :
25/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1993

Présentation de la marque SIGNATURE DE FRANCE

Déposée le 25 janvier 1983 par monsieur EMMANUEL HIRSCH. 112 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNATURE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur EMMANUEL HIRSCH. 112 - France.

La marque SIGNATURE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur EMMANUEL HIRSCH. 112, rue de la Tombe-Issoire, 75114 Paris. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24642 - Publication au BOPI 1984-25

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice.Métaux précieux et alliages et objets en ces matières ou plaqués, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie.Cuir et imitations, peaux, malles et valise, parapluies, sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles. Vêtements y compris les bottes, souliers et pantoufles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.