Marque expirée - Marque en non vigueur

MANGER BON MANGER BIO
EMMANUEL HERRAULT
ANGELIQUE POZZI

Numéro de dépôt :
3625881
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2019
MANGER BON MANGER BIO de EMMANUEL HERRAULT

Présentation de la marque MANGER BON MANGER BIO

Déposée le 29 janvier 2009 par EMMANUEL HERRAULT et ANGELIQUE POZZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANGER BON MANGER BIO »

Les déposants sont EMMANUEL HERRAULT domicilié(e) 20 RUE DU PUITS - 91310 - LINAS - France et ANGELIQUE POZZI domicilié(e) 20 RUE DU PUITS - 91310 - LINAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL HERRAULT domicilié(e) 20 RUE DU PUITS - 91310 - LINAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANGER BON MANGER BIO est expirée depuis le 29 janvier 2019.


EMMANUEL HERRAULT - 20 RUE DU PUITS - 91310 - LINAS - France

ANGELIQUE POZZI - 20 RUE DU PUITS - 91310 - LINAS - France


EMMANUEL HERRAULT - 20 RUE DU PUITS - 91310 - LINAS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 1 juillet 2009 - Retrait partiel n°501095 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.