Déposée le 21 octobre 1993 par monsieur Emmanuel DORMEUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est monsieur Emmanuel DORMEUIL domicilié(e) 10, Allée du Griffon, 95270 SEUGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en PropriétIndustrielle - France.
La marque ED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Emmanuel DORMEUIL - 10, Allée du Griffon, 95270 SEUGY - France
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en PropriétIndustrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Parfumerie et cosmétiques.Imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes, plus particulièrement destinés à la pratique du golf et du cricket
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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