Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hôtel des Lumières / Centre d'art numérique
Monsieur Emmanuel BOYER

Numéro de dépôt :
4663369
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Hôtel des Lumières / Centre d\'art numérique de Emmanuel BOYER

Présentation de la marque Hôtel des Lumières / Centre d'art numérique

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par monsieur Emmanuel BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôtel des Lumières / Centre d'art numérique »

Le déposant est monsieur Emmanuel BOYER domicilié(e) 2 rue Becdelièvre - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, Monsieur Emmanuel BOYER domicilié(e) 2 rue Becdelièvre - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Emmanuel BOYER a également déposé les autres marques suivantes : Hôtel des Lumières du Puy-en-Velay , Hôtel des Lumières , L'Hôtel des Lumières , Hôtel des Lumières / Ensemble cathédrale Hôtel-Dieu / Le Puy-en-Velay


Monsieur Emmanuel BOYER - 2 rue Becdelièvre - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


OFFICE DE TOURISME DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, Monsieur Emmanuel BOYER - 2 rue Becdelièvre - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Inscription le 26 octobre 2020 - Rejet total n°799334 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-26

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.