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Marques déposées par EMIRAN CAPITAL TRUST
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CLEANUPS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLEANUPS
EMIRAN CAPITAL TRUST

Numéro de dépôt :
97666657
Date de dépôt :
03/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CLEANUPS

Déposée le 3 mars 1997 par EMIRAN CAPITAL TRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEANUPS »

Le déposant est EMIRAN CAPITAL TRUST, domicilié(e) 146 Rue du Château, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Brigitte de RAYMOND-CAHUZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16 24

EMIRAN CAPITAL TRUST a également déposé les autres marques suivantes : KORETTIE , CLEANUP , CLEAN PLUS


EMIRAN CAPITAL TRUST - 146 Rue du Château, 75014 PARIS - France


Maître Brigitte de RAYMOND-CAHUZAC - France


Inscription le 30 juillet 1998 - Rejet partiel n°258980 - Publication au BOPI 1998-07-30

Inscription le 6 avril 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252714 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 23 mars 1998 - Rejet total n°251915 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 2 mars 1998 - Recours en restauration n°250669 - Publication au BOPI 1998-03-02

Inscription le 3 mars 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°250892 - Publication au BOPI 1998-03-03

Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15

Produits pour nettoyer, désinfecter, désodoriser, lessiver savons, cosmétiques Produits hygiéniques Désinfectants Produits pour aseptiser ou stériliser, Auto-percutants en aérosols Produits d'hygiène Mouchoirs, serviettes ou linge en papier pour le nettoyage, la toilette et à usage médical ou chirurgical Mouchoirs ou serviettes en textile pour le nettoyage, la toilette, ou à usage médical ou chirurgical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).