Déposée le 6 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMINENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMINENCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMINENCE domicilié(e) 3 rue de Waldkirch, ZI PARADIES,67600 SELESTAT (dossier no 2341796) - 67600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 807 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2341796) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMINENCE Société par Actions Simplifiée - 3 rue de Waldkirch, ZI PARADIES,67600 SELESTAT (dossier no 2341796) - 67600 - France - SIREN 441807427
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2341796) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation n°2085227 - Publication au BOPI 1997-14
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341796 - Publication au BOPI 2007-05-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 3 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387961 - Publication au BOPI 2004-03-03
Inscription le 30 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285782 - Publication au BOPI 1999-09-30
Inscription le 17 mars 1994 - Transmission de propriété n°170434 - Publication au BOPI 1994-03-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;pinceaux pour cosmétiques;ongles artificiels.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, corne, celluloïd et succédanés de ces matières.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);peignes, brosses, notamment peignes et brosses en matières synthétiques, articles de brosserie fine, brosses à dents, bigoudis, notamment brosses à dents et bigoudis en matières sinthétiques, matériaux pour la brosserie, trousses de toilette;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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