Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RAPATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 118-126 rue du Mont Cenis 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2, Place d'Estienne d'Orves 75009 PARIS - France.
La marque RAPATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 118-126 rue du Mont Cenis 75018 PARIS - France - SIREN 542103569
CABINET LAVOIX - 2, Place d'Estienne d'Orves 75009 PARIS - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615053 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18
Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624336 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-09
Appareils et instruments pour l'enregistrement, la réception, la production, la reproduction et/ou la transmission d'informations ou d'enregistrements sonores et/ou visuels ; platines, disque de glissement, casques à écouteurs ; enceintes ; appareils pour la réception et la transmission de la radio ; appareils et instruments de téléphonie ; téléphones, téléphones portables et nécessaires mains libre pour téléphones portables ; adaptateurs pour téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; boitiers pour téléphones portables ; lunettes de soleil ; lunettes, montures et boitiers pour lunettes ; enregistrements sonores et/ou visuels ; enregistrements visuels et/ou sonores interactifs ; support d'enregistrement sonore et visuel ; changeurs de disques (juke-box) ; jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux vidéos ; jeux à prépaiement ; appareils et jeux d'arcades ; jeux informatiques ; logiciels informatiques ; ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; clé USB ; tapis de souris, souris pour ordinateurs ; économiseurs d'écrans ; publications (téléchargeables) accessibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication, y compris sans fil, par câble ou satellite ; disques compacts ; DVD ; CD Roms ; boîtiers de transport adaptés pour les disques compacts ; boîtiers de transport adaptés pour DVDs ; caméscopes ; caméras ; appareils et instruments photographiques et cinématographiques ; diapositives ; films photographiques ; musique numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3 ; assistants numériques personnels et autres appareils portatifs ; métronomes ; tonalités de sonneries de téléphone. ;
Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie, publications imprimées ; livres, magazines, brochures ; partitions musicales ; articles en papier ; tickets ; étiquettes, cartes ; cartes de voeux ; cartes postales ; carte image ; photographies, images, planches (gravures), affiches, articles de papeterie, stylos, crayons, effaceurs, taille crayons, trousses pour stylos et crayons, agrafeuses, ôte-agrafes, règles (papeterie), boîtes à stylos, marque pages, carnets, bloc note ; carnets d'adresses ; agendas ; livrets ; albums ; chemises pour documents ; catalogues, autocollants, bons cadeaux (papeterie) ; paquets cadeaux ; sacs de transport ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; calendriers ; matériel pour les artistes, pinceaux, décalcomanies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Services de divertissement ; services d'éducation ; services de production et de distribution dans les domaines de l'enregistrement sonore et visuel et du divertissement ; services d'édition musicale ; services de publications musicales ; direction et gestion d'artistes ; services d'enregistrement en studio ; services d'animateur de musique ; services d'informations concernant la musique, le divertissement, les jeux et les évènements fournis en ligne depuis une base de données informatique, Internet ou tout autre réseau de communication, y compris sans fil, par câble ou satellite ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture de musique numérique (non téléchargeable) partir de sites MP3 ; production, préparation, présentation, distribution et location de programmes télévisuels et radiophoniques ainsi que de films, de films d'animation et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; production de spectacles de divertissements en direct ; organisation, production et présentation de jeux, d'expositions, d'évènements sportifs, de représentations, de spectacles itinérants, de manifestations scéniques, de pièces de théâtre, de concerts, de spectacles en direct et d'évènements en public ; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; fourniture et mise en place de groupes de discussion et d'espace de discussion (chatroom) ; services de jeux électroniques fournis depuis une base de données informatique, Internet ou tout autre réseau de communication, y compris sans fil, par câble ou satellite ; services d'aide et de conseil liés aux services susmentionnés.
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