Marque renouvelée - Marque en vigueur

"PATHE"
EMI MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724307
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2020

Présentation de la marque "PATHE"

Déposée le 10 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "PATHE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 118-126 rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque "PATHE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "PATHE" arrivera à expiration en date du 10 juillet 2020.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE, Société par actions simplifiée - 118-126 rue du Mont Cenis - 75018 - PARIS - France - SIREN 542103569


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177529 - Publication au BOPI 2000-07-05

Inscription le 3 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°303454 - Publication au BOPI 2000-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 13 septembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531885 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2450061 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Appareils d'émission, de transmission, de réception, de radiotélégraphie et radiotéléphonie, de radio-téléphotographie, et de radiotélécinématographie, radiocinémécanique avec ou sans fil, de télévision ainsi que leurs organes et notamment les moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images, cellules photoélectriques, tubes luminescents, amplificateurs d'ondes à hautes et basses fréquences, écrans pour appareils de téléphotographie et de télévision, condensateurs, transformateurs à hautes et basses fréquences ou d'alimentation, résistances, haut-parleurs et tous dispositifs reproducteurs d'ondes sonores enregistrées sur films ou fil d'acier magnétique.Appareils d'enregistrement et de reproduction des sons, phonographes et toutes machines parlantes ainsi que les accessoires divers de ces genres d'appareils, phonogrammes et notamment disques;plateaux tourne-disques, diaphragmes, appareils produisant des sons synchronisés ou non avec des images, la synchronisation des sons, tourne-disques, amplificateurs, haut-parleurs et diffuseurs des systèmes optiques et notamment ceux des appareils de téléphotographie et de télévision, des microphones, appareils tels que électrophones, magnétophones, interphones servant à reproduire par tous moyens électroniques, des sons, des disques phonographiques, des bandes ou fils enregistrés. Appareils acoustiques, appareils de correction auditive, appareils d'audiométrie, pièces détachées s'y rapportant

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.