Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CLEFS DU CLASSIQUE
EMI MUSIC FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
92409492
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2012

Présentation de la marque LES CLEFS DU CLASSIQUE

Déposée le 10 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CLEFS DU CLASSIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 41-43 rue Camille Desmoulins,92130 Issy les Moulineaux (dossier no 2216651) - 92130 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS &ASSOCIES domicilié(e) 43-47 Avenue de la Grande Armée,75782 Paris Cedex 16 (dossier no 2216651) - 75782 - France.

La marque LES CLEFS DU CLASSIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CLEFS DU CLASSIQUE est expirée depuis le 10 mars 2012.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK , KIDS WILL GROOVE YOU


EMI MUSIC FRANCE, société anonyme - 41-43 rue Camille Desmoulins,92130 Issy les Moulineaux (dossier no 2216651) - 92130 - France


THOMAS &ASSOCIES - 43-47 Avenue de la Grande Armée,75782 Paris Cedex 16 (dossier no 2216651) - 75782 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 3 juin 2002 - Changement de dénomination n°346919 - Publication au BOPI 2002-06-03

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2002 n°2216651 - Publication au BOPI 2002-03-05

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images: supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Services de télécommunications.Agences de presse et d'informations.Communications télégraphiques ou téléphoniques.Télescription.Télégrammes.Dressage d'animaux.Agences pour artistes.Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.