Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le CAP
EMI MUSIC FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98757281
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque Le CAP

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS & ASSOCIES - France.

La marque Le CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le CAP est expirée depuis le 2 novembre 2008.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , "PATHE" , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK


EMI MUSIC FRANCE, Société Anonyme - 43 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France


THOMAS & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Imprimés, livres, revues, périodiques, brochures, cartes, cartes de voeux, photographies, affiches (à l'exception de ceux ayant trait à la ville du Cap), papier à musique, partitions de musique, de papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), billets (tickets), étiquettes (non en tissus), papeterie, autocollants, chèques cadeaux. Divertissements, publications d'oeuvres musicales, agences pour artistes, services de studios d'enregistrement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.