Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HARMONY, Le Chant des Rêves
EMI MUSIC FRANCE Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
98759374
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2018

Présentation de la marque HARMONY, Le Chant des Rêves

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HARMONY, Le Chant des Rêves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 118/126 rue du Mont Cenis,75018 PARIS (dossier no 2375277) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2375277) - 75009 - France.

La marque HARMONY, Le Chant des Rêves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98759374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HARMONY, Le Chant des Rêves est expirée depuis le 16 novembre 2018.

EMI MUSIC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LA VOIX DE SON MAITRE , ANGEL RECORDS , "PATHE" , CEREMONIA , ODEON , (Marque figurative) , RUE DES CHANSONS , HITS ACADEMY , ALLEZ LES PETITS , KIDS ROCK


EMI MUSIC FRANCE Société par action simplifiée - 118/126 rue du Mont Cenis,75018 PARIS (dossier no 2375277) - 75018 - France - SIREN 542103569


GILBEY DELOREY - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2375277) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2008 n°2375277 - Publication au BOPI 2008-06-09

Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380950 - Publication au BOPI 2003-11-06

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Inscription le 18 décembre 2013 - Changement de dénomination n°615053 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Inscription le 9 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°624336 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-09

- appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils et instruments pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. - papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie), photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés. - services de divertissement et de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location d'enregistrements phonographiques, organisation de concours en matière de divertissement ; édition de livres et de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.