Déposée le 6 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 2 BE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMI MUSIC FRANCE domicilié(e) 43, rue Camille Desmoulins, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 103 569 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque 2 BE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMI MUSIC FRANCE (S.A.) - 43, rue Camille Desmoulins, 92133 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542103569
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07
Inscription le 23 mars 1998 - Concession de licence n°251886 - Publication au BOPI 1998-03-23
Inscription le 15 janvier 1998 - Concession de licence n°248097 - Publication au BOPI 1998-01-15
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, cassettes audio-vidéo.Produits de l'imprimerie, revues (périodiques), photographies, papeterie, auto-collants, articles de papeterie, papier d'emballage, enveloppes.Vêtements, chaussures, chapellerie.Divertissements, édition de livres, de revues, production de spectacles, de films.Agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière de divertissements, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, services d'artistes de spectacles, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, services d'imprésarios, services de studio d'enregistrement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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