Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATHE
EMI (IP) LIMITED, Société de droit anglais et gallois

Numéro de dépôt :
1530774
Date de dépôt :
07/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2027
PATHE de EMI (IP) LIMITED

Présentation de la marque PATHE

Déposée le 7 avril 1987 par la société étrangère EMI (IP) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère EMI (IP) LIMITED domicilié(e) 364-366 Kensington High Street, LONDRES W14 8NS - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque PATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATHE arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.

EMI (IP) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PATHE , PLAISIR MUSICAL PATHE MARCONI , "PATHE" , PATHEVISION


EMI (IP) LIMITED, Société de droit anglais et gallois - 364-366 Kensington High Street, LONDRES W14 8NS - Royaume-Uni


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2007 n°2339027 - Publication au BOPI 2007-04-12

Renouvellement sans limitation n°2087688 - Publication au BOPI 1997-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 25 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595546 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 25 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710679 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-25

Inscription le 7 février 2018 - Changement d'adresse n°716470 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-02-07

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662851 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-27

Appareils d'émission, de transmission, de réception, de radiotélégraphie et radiotéléphonie, de radiotéléphotographie, et de radiotélécinématographie, radiocinémécanique avec ou sans fil, de télévision, ainsi que leurs organes, et notamment des moteurs électriques, roues et disques d'exploration et de reconstitution des images, cellules photo-électriques, tubes luminescents, amplifateurs d'ondes à hautes et basses fréquences, écrans pour appareils de téléphotographie et de télévision, condensateurs, transformateurs à hautes et basses fréquences ou d'alimentation, résistances haut-parleurs, et tous dispositifs reproducteurs d'ondes sonores enregistrés sur films ou fil d'acier magnétique, des appareils d'enregistrement et de reproduction des sons, phonographes et notamment disques, plateau tourne-disques, diaphragmes, appareils produisant des sons synchronisés ou non avec des images, la synchronisation des sous, pick-up, amplificateurs, haut-parleurs et diffuseurs, des systèmes optiques et notamment ceux des appareils de téléphotographie et de télévision, des microphones

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.