Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATHE
EMI (IP) LIMITED, Société britannique organisée et existant selon les lois d'Angleterre et du

Numéro de dépôt :
1256177
Date de dépôt :
03/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2024
PATHE de EMI (IP) LIMITED

Présentation de la marque PATHE

Déposée le 3 janvier 1984 par la société EMI (IP) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EMI (IP) LIMITED domicilié(e) 364-366 kensington High Street, W14 8NS LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque PATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATHE est expirée depuis le 3 janvier 2024.

EMI (IP) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PLAISIR MUSICAL PATHE MARCONI , "PATHE" , PATHE , PATHEVISION


EMI (IP) LIMITED, Société britannique organisée et existant selon les lois d'Angleterre et du - 364-366 kensington High Street, W14 8NS LONDRES - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - 56A rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2254929 - Publication au BOPI 2003-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Renouvellement sans limitation n°2027211 - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 25 février 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°595543 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 25 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595544 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 20 mars 2014 - Changement d'adresse n°620819 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620818 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20

Inscription le 15 avril 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°622655 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2555198 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-03-28

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