PATHE
Présentation de la marque PATHE
Déposée le 3 janvier 1984 par la société EMI (IP) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PATHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PATHE est expirée depuis le 3 janvier 2024.
EMI (IP) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2003 n°2254929 - Publication au BOPI 2003-12-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Renouvellement sans limitation n°2027211 - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 25 février 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°595543 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25
Inscription le 25 février 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°595544 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-25
Inscription le 20 mars 2014 - Changement d'adresse n°620819 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Inscription le 20 mars 2014 - Transmission totale de propriété n°620818 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Inscription le 15 avril 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°622655 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2555198 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-03-28