Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVEL
EMAP FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3337142
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
NOVEL de EMAP FRANCE

Présentation de la marque NOVEL

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE domicilié(e) 19-21 rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque NOVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVEL est expirée depuis le 26 janvier 2015.

EMAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELECHOC , RADIO POCHE , AU BANC D'ESSAI , EST TELE MAG , TOP SANTE , Télé Quinzaine , TÉLÉ POCHE. Ça donne envie de TÉLÉ POCHE , MUSIC POCHE , TV 15 , LES MATINALES D'EMAP FEMME


EMAP FRANCE Société par Actions Simplifiée - 19-21 rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 452791262


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Papier, carton, produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, magazines, périodiques, publications, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage à savoir enveloppes, pochettes, sacs, caractères d'imprimerie, clichés. Agences de presse et d'information (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, services de télécommunication et de messagerie par réseau Internet. Education, divertissement, édition et publication de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de revues, d'affiches, de livres, organisation de séminaires d'information à buts culturels ou éducatifs et de formation, organisation de concours (éducation ou divertissement), de compétitions, de spectacles, production de spectacles, d'émissions, de films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.