Déposée le 11 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COMEDIES A SUCCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE domicilié(e) 19-21, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES COMEDIES A SUCCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMAP FRANCE Société par actions simplifiée - 19-21, rue Emile Duclaux,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 452791262
TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé - 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420609 - Publication au BOPI 2005-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission, le stockage et le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels ; supports d'enregistrements magnétiques ; supports d'enregistrement vidéo ou sonores ; disques acoustiques ou optiques ; disques optiques compacts ; films cinématographiques impressionnés ; bandes vidéo ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts audio et vidéo numériques ; disques digital vidéo ; cédéroms ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériaux pour les artistes ; piniceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; caractères d'imprimerie ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; livres ; revues ; magazines et périodiques ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; activités sportives et culturelles ; édition de presse, de livres, de revues, de journaux, de magazines et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques ; prêt de livres ; montage de programme radiophoniques et télévisés ; montage de programmes audiovisuels et multimédias ; production et postproduction de spectacles, de films et d'émissions télévisées ; production de films sur bandes vidéos et disques digital vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de loteries et de jeux ; services d'impresario, publication de livres et de textes autres que publicitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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