Marque expirée - Marque en non vigueur

L'OFFICIEL DU CYCLE DE LA MOTO ET DU QUAD ORGANE OFFICIEL DE LA PROFESSION
EMAP FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3412010
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
L\'OFFICIEL DU CYCLE DE LA MOTO ET DU QUAD ORGANE OFFICIEL DE LA PROFESSION de EMAP FRANCE

Présentation de la marque L'OFFICIEL DU CYCLE DE LA MOTO ET DU QUAD ORGANE OFFICIEL DE LA PROFESSION

Déposée le 20 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OFFICIEL DU CYCLE DE LA MOTO ET DU QUAD ORGANE OFFICIEL DE LA PROFESSION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE domicilié(e) 48 rue Guynemer,92865 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - 92865 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé domicilié(e) 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFICIEL DU CYCLE DE LA MOTO ET DU QUAD ORGANE OFFICIEL DE LA PROFESSION est expirée depuis le 20 février 2016.

EMAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TELECHOC , RADIO POCHE , AU BANC D'ESSAI , EST TELE MAG , TOP SANTE , Télé Quinzaine , TÉLÉ POCHE. Ça donne envie de TÉLÉ POCHE , MUSIC POCHE , TV 15 , LES MATINALES D'EMAP FEMME


EMAP FRANCE Société par actions simplifiée - 48 rue Guynemer,92865 ISSY-LES-MOULINEAUX cedex 9 - 92865 - France - SIREN 452791262


TAYLOR WESSING Maître Marc Schuler Avocat associé - 42, avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 16 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477101 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 28 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480372 - Publication au BOPI 2008-08-28

Inscription le 9 décembre 2008 - Gage constitué n°487395 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 9 octobre 2009 - Gage constitué n°507790 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-09

Inscription le 9 décembre 2013 - Gage radié n°614919 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; caractères d'imprimerie ; imprimés ; almanachs ; calendriers ; clichés ; albums ; journaux ; revues ; magazines et périodiques ; fiches en papier ou en carton illustrées ; boîtes en carton.Télécommunications ; services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et par terminaux d'ordinateurs ; services de messagerie électronique ; services d'échange de données informatisé ; télécommunication cellulaire ; télécommunication mobile ; transmission de dépêches et de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services de transmission de données, de textes, d'images, de sons et d'informations par réseaux télématiques, informatiques et numériques ; transmission de données et de messages à distance vers des téléphones mobiles ; diffusion de programmes télévisés et radiophoniques ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication télévisuelle et diffusion de programmes télévisés par voie hertzienne, câble, satellite et réseau informatique et numérique ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de modems.Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; activités sportives et culturelles ; édition de presse, de livres, de revues, de journaux, de magazines et de périodiques sous toutes formes y compris les publications électroniques et numériques ; prêt de livres ; montage de programme radiophoniques et télévisés ; montage de programmes audiovisuels et multimédias ; production et postproduction de spectacles, de films et d'émissions télévisées ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation de loteries et de jeux ; organisation de spectacles (services d'impresario), publication de livres et de textes autres que publicitaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.