Déposée le 27 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BATEAUX SKIPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMAP FRANCE domicilié(e) 19-21 RUE EMILE DUCLAUX,92150 SURENSES (dossier no 2279770) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 791 262 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2279770) - 92593 - France.
La marque BATEAUX SKIPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMAP FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 19-21 RUE EMILE DUCLAUX,92150 SURENSES (dossier no 2279770) - 92150 - France - SIREN 452791262
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2279770) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-08
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2005 n°2279770 - Publication au BOPI 2005-01-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Renouvellement sans limitation n°2041627 - Publication au BOPI 1995-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406379 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 1 avril 1996 - Transmission de propriété n°200002 - Publication au BOPI 1996-04-01
Inscription le 20 juin 2005 - Changement de dénomination n°413867 - Publication au BOPI 2005-06-20
Inscription le 16 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477101 - Publication au BOPI 2008-07-16
Inscription le 28 août 2008 - Transmission totale de propriété n°480372 - Publication au BOPI 2008-08-28
Inscription le 27 février 1996 - Transmission de propriété n°198245 - Publication au BOPI 1996-02-27
Appareils et instruments d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.Produits de l'imprimerie, photographies.Vêtements. Education et divertissement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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