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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELYTEX
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MOUSTI-VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSTI-VOILE
ELYTEX Société anonyme

Numéro de dépôt :
99816355
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque MOUSTI-VOILE

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ELYTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSTI-VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELYTEX domicilié(e) Rue du Nord, 69690 BESSENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 260 759 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAUCON LAURENT GRANDPRE - France.

La marque MOUSTI-VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTI-VOILE est expirée depuis le 4 octobre 2009.

ELYTEX a également déposé les autres marques suivantes : MOSQUITO - STOP


ELYTEX Société anonyme - Rue du Nord, 69690 BESSENAY - France - SIREN 409260759


FAUCON LAURENT GRANDPRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Tissus et produits textiles pour literie, coussins, housses de canapés, parasols, linge de table en matière textile, rideaux, voilages et doublures de tentes Fils à usage textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).