Marque renouvelée - Marque en vigueur

PORT-O-MAT
ELTON B.V.,, société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1588014
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2030

Présentation de la marque PORT-O-MAT

Déposée le 24 avril 1990 par la société étrangère ELTON B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORT-O-MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère ELTON B.V domicilié(e) 2e Energieweg 5, 0 RODEN 9301 LL - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PORT-O-MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PORT-O-MAT arrivera à expiration en date du 24 avril 2030.


ELTON B.V.,, société de droit néerlandais - 2e Energieweg 5, 0 RODEN 9301 LL - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2-6 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168402 - Publication au BOPI 2000-03-22

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2010 n°2450640 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-14

Renouvellement sans limitation le 7 février 2020 n°2739097 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-07

Profilés de calfeutrement pour des seuils en partie en métal;

Profilés de calfeutrement pour des seuils en partie en matière synthétique.