Marque enregistrée - Marque en non vigueur

770 Seven Seventy Téléphonie DVD
ELKOUBY Charles

Numéro de dépôt :
98767019
Date de dépôt :
29/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2008

Présentation de la marque 770 Seven Seventy Téléphonie DVD

Déposée le 29 décembre 1998 par ELKOUBY Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 770 Seven Seventy Téléphonie DVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est ELKOUBY Charles, domicilié(e) 8 rue du Nouveau Bercy, 94220 CHARENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELKOUBY Charles - France.

La marque 770 Seven Seventy Téléphonie DVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 770 Seven Seventy Téléphonie DVD est expirée depuis le 29 décembre 2008.

ELKOUBY Charles a également déposé les autres marques suivantes : Z SMILE , ORTHOSMILE , GENIUS SYSTEM


ELKOUBY Charles - 8 rue du Nouveau Bercy, 94220 CHARENTON - France


ELKOUBY Charles - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

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