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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITHIS
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HABITAT BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITAT BIO
SAS ELITHIS, SAS

Numéro de dépôt :
4345588
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/03/2027
HABITAT BIO de ELITHIS

Présentation de la marque HABITAT BIO

Déposée le 14 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HABITAT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELITHIS domicilié(e) TOUR ELITHIS, 1 C BOULEVARD DE CHAMPAGNE, CS 41249 - 21012 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 782 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELITHIS, Mme VINCENT Caroline domicilié(e) 1 BOULEVARD de Champagne - 21000 - DIJON - France.

La marque HABITAT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT BIO arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

ELITHIS a également déposé les autres marques suivantes : Elithis Ingénierie Conseil Environnement , WELL BUILDING 2050 , Terra Ethica , REVIVALIS, ET LA PIERRE DEVIENT PRECIEUSE , ORIZONS , ALADHUN , Pr.E.U.V.E. , ELITHIS INGENIERIE INGENIERIE DES FLUIDES TECHNIQUES , Egidia Contracting de l'énergie positive , ODAXIA INGENIERIE DE LA COMPETITIVITE DES LOTS TECHNIQUES


SAS ELITHIS, SAS - TOUR ELITHIS, 1 C BOULEVARD DE CHAMPAGNE, CS 41249 - 21012 - DIJON - France - SIREN 444782015


ELITHIS, Mme VINCENT Caroline - 1 BOULEVARD de Champagne - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 24 juillet 2017 - Retrait partiel n°704755 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; affaires immobilières ; promotion immobilière ; l'ensemble des services précités excluant les domaines de l'ameublement, de la décoration et de l'équipement intérieur de la maison et du foyer ;

Analyses financière ; estimations financières (assurances, banques), l'ensemble des services précités excluant les domaines de l'ameublement, de la décoration et de l'équipement intérieur de la maison et du foyer ;

Location de machines de chantier) ; l'ensemble des services précités excluant les domaines de l'ameublement, de la décoration et de l'équipement intérieur de la maison et du foyer ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie, l'ensemble des services précités excluant les domaines de l'ameublement, de la décoration et de l'équipement intérieur de la maison et du foyer.