Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Elise
Madame Elise Vibert

Numéro de dépôt :
4403694
Date de dépôt :
12/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2027
By Elise de Elise Vibert

Présentation de la marque By Elise

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2017 par madame Elise Vibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Elise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est madame Elise Vibert domicilié(e) 14277 Route d’orgon - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, By Elise, Madame Elise Vibert domicilié(e) 14277 Route d’orgon - 13210 - Saint Rémy de Provence - France.

La marque By Elise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Elise arrivera à expiration en date du 12 novembre 2027.


Madame Elise Vibert - 14277 Route d’orgon - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


By Elise, Madame Elise Vibert - 14277 Route d’orgon - 13210 - Saint Rémy de Provence - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.