Marque expirée - Marque en non vigueur

Baraÿ Occidental
Elisabeth VAN OPSTAL
Sirivan CHAK-DUMAS

Numéro de dépôt :
3457282
Date de dépôt :
18/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2016
Baraÿ Occidental de Elisabeth VAN OPSTAL

Présentation de la marque Baraÿ Occidental

Déposée le 18 octobre 2006 par Elisabeth VAN OPSTAL et Sirivan CHAK-DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Baraÿ Occidental »

Les déposants sont Elisabeth VAN OPSTAL domicilié(e) 38/40 rue du RP Ch. Gilbert,92600 ASNIERES - 92600 - France et Sirivan CHAK-DUMAS domicilié(e) 2 square Louis Gentils,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth VAN OPSTAL domicilié(e) 38/40 rue du RP Ch. Gilbert,92600 ASNIERES - 92600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baraÿ Occidental est expirée depuis le 18 octobre 2016.


Elisabeth VAN OPSTAL - 38/40 rue du RP Ch. Gilbert,92600 ASNIERES - 92600 - France

Sirivan CHAK-DUMAS - 2 square Louis Gentils,75012 PARIS - 75012 - France


Elisabeth VAN OPSTAL - 38/40 rue du RP Ch. Gilbert,92600 ASNIERES - 92600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ;

Meubles ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; sièges ; vannerie ; boîte en bois ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; foulards ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.