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Marques déposées par mademoiselle ELISABETH HAYS
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SUN'FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN'FRANCE
MLLE ELISABETH HAYS

Numéro de dépôt :
1471155
Date de dépôt :
10/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/1998

Présentation de la marque SUN'FRANCE

Déposée le 10 juin 1988 par mademoiselle ELISABETH HAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN'FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle ELISABETH HAYS domicilié(e) Z.I., 44540 SAINT MARS LA JAILLE. - France.

La marque SUN'FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN'FRANCE est expirée depuis le 10 juin 1998.


MLLE ELISABETH HAYS - Z.I., 44540 SAINT MARS LA JAILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Vehicules ou appareils de locomotion par terre, air, mer, eau. Construction et reparation notamment navale

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.