Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Elisabeth et Marc lecomteTODO
/
Clos Notre Dame
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Notre Dame
Elisabeth et Marc lecomte, SCEA

Numéro de dépôt :
3917835
Date de dépôt :
02/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2022
Clos Notre Dame de Elisabeth et Marc lecomte

Présentation de la marque Clos Notre Dame

Déposée le 2 mai 2012 par Elisabeth et Marc lecomteTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Notre Dame » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est Elisabeth et Marc lecomteTODO domicilié(e) Daviaud - 33570 - MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 945 491 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth et Marc lecomte, Mme LECOMTE Elisabeth domicilié(e) Daviaud - 33570 - MONTAGNE - France.

La marque Clos Notre Dame a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Notre Dame est expirée depuis le 2 mai 2022.

Elisabeth et Marc lecomte a également déposé les autres marques suivantes : Château de Daviaud


Elisabeth et Marc lecomte, SCEA - Daviaud - 33570 - MONTAGNE - France - SIREN 382945491


Elisabeth et Marc lecomte, Mme LECOMTE Elisabeth - Daviaud - 33570 - MONTAGNE - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Vins avec dénomination d'appellation d'origine controlée.