Marque expirée - Marque en non vigueur

12647-Ready
Elie KHOURY

Numéro de dépôt :
3589344
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/07/2018
12647-Ready de Elie KHOURY

Présentation de la marque 12647-Ready

Déposée le 21 juillet 2008 par Elie KHOURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « 12647-Ready »

Le déposant est Elie KHOURY domicilié(e) 31 Chemin du Plan Du Loup,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elie KHOURY domicilié(e) 31 Chemin du Plan Du Loup,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12647-Ready est expirée depuis le 21 juillet 2018.

Elie KHOURY a également déposé les autres marques suivantes : ISO12647STANDARDIZATION.COM , ALWAN COLOR , KEE CONSULTANTS , ALWAN COLOR EXPERTISE , KEE CONSULTANTS , STANDARDISATION ISO12647.FR


Elie KHOURY - 31 Chemin du Plan Du Loup,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


Elie KHOURY - 31 Chemin du Plan Du Loup,69110 SAINTE FOY LES LYON - 69110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.