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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELIDIS
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Pinot noir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pinot noir
ELIDIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99774323
Date de dépôt :
08/02/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque Pinot noir

Déposée le 8 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ELIDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pinot noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELIDIS domicilié(e) 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 219 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BRASSERIES KRONENBOURG Mme Anne OBRECHT - France.

La marque Pinot noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pinot noir est expirée depuis le 8 février 2009.

ELIDIS a également déposé les autres marques suivantes : ELIPIN , ELIDOU , ELICREME , ELIFLOU , ELIBAIN , CHANTEPIERRE , VILLA MOLINO , ELINET , ELINYL , Eligerm


ELIDIS (S.A.) - 68, Route d'Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 382219178


S.A. BRASSERIES KRONENBOURG Mme Anne OBRECHT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 20 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°381969 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°460019 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 31 août 2005 - Gage radié n°417339 - Publication au BOPI 2005-08-31

Inscription le 4 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460018 - Publication au BOPI 2007-09-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Vins AOC.